Quel est l'équipement minimum d'un aéronef entraîné par moteur en vol VFR ? What is the minimum equipment for a power-driven aircraft in VFR flight?

Équipement minimum VFR :

- Indicateur de vitesse

- Compas magnétique

- Tachymètre(s)

- Indicateur(s) de pression d’huile

- Indicateur(s) de température d'huile ou du liquide de refroidissement

- Indicateur(s) de pression d’admission (hélice à pas variable, hélicoptère, suralimentation, turbocompression)

- Jauge à carburant et indicateur de position du train d’atterrissage escamotable

En VFR de jour, ajouter :

- Altimètre (de précision dans l’espace aérien contrôlé)

- Dans classes B, C ou D, zone MF, ADIZ : radio

- Dans classe B : Équipement radionavigation

Ou, en VFR OTT, ajouter :

- Altimètre de précision

- Dispositif antigivrant pour chaque indicateur de vitesse

- Indicateur gyroscopique de direction ou indicateur de direction magnétique stabilisé

- Indicateur d’assiette

- Indicateur de virage et de dérapage ou coordonnateur de virage

- Dans l’espace aérien intérieur du Nord : dispositif directionnel indépendant de toute source magnétique

- Radio

- Équipement radionavigation

Ou, en VFR de nuit, ajouter :

- Altimètre de précision

- Dans classes B, C ou D, zone MF, ADIZ : radio

- Dans classe B : équipement radionavigation

- Indicateur de virage et de dérapage ou coordonnateur de virage

- Source d’alimentation électrique

- 50 % ou plus de fusibles de rechange

- Lorsqu’un aérodrome n’est pas visible : indicateur de direction magnétique stabilisé ou indicateur gyroscopique de direction

- Dans l’espace aérien intérieur du Nord : dispositif directionnel indépendant de toute source magnétique

- Éclairage des instruments

- Si des passagers sont à bord : phare d’atterrissage

- Feux de position et anti-collision

- Pour un aéronef utilisé en application du RAC 604 ou du RAC 702 à 705 : indicateur d’assiette, variomètre, dispositif antigivrant pour chaque indicateur de vitesse, indicateur d'OAT

La loi dit :

Aéronefs entraînés par moteur — Vol VFR de jour

605.14 Il est interdit d’effectuer le décollage d’un aéronef entraîné par moteur en vol VFR de jour, à moins que l’aéronef ne soit muni de l’équipement suivant :

a) dans le cas d’un aéronef utilisé dans l’espace aérien non contrôlé, un altimètre;

b) dans le cas d’un aéronef utilisé dans l’espace aérien contrôlé, un altimètre de précision réglable selon la pression barométrique;

c) un indicateur de vitesse;

d) un compas magnétique ou un indicateur de direction magnétique indépendant du système d’alimentation électrique;

e) un tachymètre pour chaque moteur et pour chaque hélice ou rotor dont les vitesses limites sont établies par le constructeur;

f) un indicateur de pression d’huile pour chaque moteur utilisant un système de mise en pression d’huile;

g) un indicateur de température du liquide de refroidissement pour chaque moteur à refroidissement par liquide;

h) un indicateur de température d’huile pour chaque moteur refroidi par air muni d’un système d’huile distinct;

i) un indicateur de pression d’admission pour chaque moteur :
(i) à pistons muni d’une hélice à pas variable,
(ii) à pistons qui entraîne un hélicoptère,
(iii) suralimenté,
(iv) à turbocompresseur;

j) un dispositif permettant aux membres d’équipage de conduite se trouvant aux commandes de vol de déterminer :
(i) la quantité de carburant dans chaque réservoir de carburant principal,
(ii) la position du train d’atterrissage lorsque l’aéronef utilise un train escamotable;

k) sous réserve des paragraphes 601.08(2) et 601.09(2), un équipement de radiocommunications permettant des communications bilatérales sur la fréquence appropriée lorsque l’aéronef est utilisé :
(i) dans l’espace aérien de classe B, C ou D,
(ii) dans une zone MF, sauf si l’aéronef est utilisé en application du paragraphe 602.97(3),
(iii) dans l’ADIZ;

l) lorsque l’aéronef est utilisé en application de la sous-partie 4 de la présente partie ou des sous-parties 3, 4 ou 5 de la partie VII, un équipement de radiocommunications permettant des communications bilatérales sur la fréquence appropriée;

m) lorsque l’aéronef est utilisé dans l’espace aérien de classe B, un équipement de radionavigation permettant d’utiliser l’aéronef conformément au plan de vol;

n) lorsque l’aéronef est utilisé en application de la sous-partie 4 de la présente partie ou de la sous-partie 5 de la partie VII, un équipement de radionavigation permettant de recevoir des signaux radio d’une station émettrice.

Aéronefs entraînés par moteur — Vol VFR OTT

605.15 (1) Il est interdit d’effectuer le décollage d’un aéronef entraîné par moteur en vol VFR OTT à moins que l’aéronef ne soit muni de l’équipement suivant :

a) l’équipement visé aux alinéas 605.14c) à j);

b) un altimètre de précision réglable selon la pression barométrique;

c) un dispositif empêchant les défauts de fonctionnement dans des conditions de givrage pour chaque indicateur de vitesse;

d) un indicateur gyroscopique de direction ou un indicateur de direction magnétique stabilisé;

e) un indicateur d’assiette;

f) sous réserve du paragraphe (2), un indicateur de virage et de dérapage ou un coordonnateur de virage;

g) lorsque l’aéronef est utilisé dans l’espace aérien intérieur du Nord, un dispositif indépendant de toute source magnétique et permettant de déterminer la direction;

h) un équipement de radiocommunications permettant des communications bilatérales sur la fréquence appropriée;

i) un équipement de radionavigation permettant une navigation sécuritaire.

(2) Lorsqu’il est muni d’un troisième indicateur d’assiette utilisable jusqu’à des attitudes de vol de 360° en tangage et en roulis dans le cas d’un avion, ou de ± 80° en tangage et de ± 120° en roulis dans le cas d’un hélicoptère, l’aéronef peut être muni d’un indicateur de glissade-dérapage à la place d’un indicateur de virage et de dérapage ou d’un coordonnateur de virage.

Aéronefs entraînés par moteur — Vol VFR de nuit

605.16 (1) Il est interdit d’effectuer le décollage d’un aéronef entraîné par moteur en vol VFR de nuit à moins que l’aéronef ne soit muni de l’équipement suivant :

a) l’équipement visé aux alinéas 605.14c) à n);

b) un altimètre de précision réglable selon la pression barométrique;

c) sous réserve du paragraphe (2), un indicateur de virage et de dérapage ou un coordonnateur de virage;

d) une source d’alimentation électrique suffisante pour l’équipement électrique et l’équipement de radiocommunications;

e) en ce qui a trait à chaque jeu de fusibles d’une intensité particulière qui sont installés sur l’aéronef et qui sont accessibles au pilote au cours du vol, un nombre de fusibles de rechange égal à 50 pour cent ou plus du nombre total de fusibles de cette intensité;

f) lorsque l’aéronef est utilisé de façon telle qu’un aérodrome n’est pas visible de l’aéronef, un indicateur de direction magnétique stabilisé ou un indicateur gyroscopique de direction;

g) lorsque l’aéronef est utilisé dans l’espace aérien intérieur du Nord, un dispositif indépendant de toute source magnétique et permettant de déterminer la direction;

h) dans le cas d’un dirigeable utilisé dans l’espace aérien contrôlé, des réflecteurs radars fixés de manière à renvoyer une réflexion sur un rayon de 360°;

i) un dispositif d’éclairage de tous les instruments servant à l’utilisation de l’aéronef;

j) lorsque des passagers sont à bord, un phare d’atterrissage;

k) des feux de position et des feux anti-collision qui sont conformes aux Normes relatives à l’équipement et à la maintenance des aéronefs.

(2) Lorsqu’il est muni d’un troisième indicateur d’assiette utilisable jusqu’à des attitudes de vol de 360° en tangage et en roulis dans le cas d’un avion, ou de ± 80° en tangage et de ± 120° en roulis dans le cas d’un hélicoptère, l’aéronef peut être muni d’un indicateur de glissade-dérapage à la place d’un indicateur de virage et de dérapage ou d’un coordonnateur de virage.

(3) Il est interdit d’utiliser un aéronef muni de feux qui peuvent être confondus avec les feux du système de feux de navigation ou les rendre moins apparents, à moins que l’aéronef ne soit utilisé à des fins de publicité aérienne.

(4) Il est interdit d’utiliser un aéronef en vol VFR de nuit en application de la sous-partie 4 de la présente partie ou des sous-parties 2 à 5 de la partie VII, à moins que l’aéronef ne soit muni de l’équipement suivant, en plus de l’équipement visé au paragraphe (1) :

a) un indicateur d’assiette;

b) un variomètre;

c) un dispositif empêchant les défauts de fonctionnement dans des conditions de givrage pour chaque indicateur de vitesse;

d) un indicateur de température extérieure.

^{© Sa Majesté le Roi du chef du Canada, représenté par le ministre des Transports (2024). Cette information a été reproduite avec la permission de Transports Canada.}